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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPERANCE
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YTL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YTL
ESPERANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4139000
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2024
YTL de ESPERANCE

Présentation de la marque YTL

Déposée le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPERANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPERANCE domicilié(e) 23 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Bodinat Henri domicilié(e) 23 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.

La marque YTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YTL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

ESPERANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTINENTAL , YTL , Inn Good Graces


ESPERANCE, Société par actions simplifiée - 23 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France


M. de Bodinat Henri - 23 rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682573 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

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